Vote des taux d’imposition (taxes foncières) Année 2020 Monsieur SALENTEY Jean-Michel, 1er Adjoint chargé des finances, présente au Conseil
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Catégorie : Compte-rendus
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SEANCE DU 09 JANVIER 2020
VENTE DU CHEMIN RURAL N° 6 dit de l’Essart au profit des riverains Monsieur le Maire rappelle que par
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SEANCE du 21 NOVEMBRE 2019
VENTE TERRAIN CHEMIN VICINAL N°6 dit de l’Essart Monsieur Le Maire rappelle que : Monsieur Kévin REBOURS s’est rapproché de la
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Compte Rendu du Conseil Municipal dans sa séance du 10 octobre 2019
Désignation membre de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Case Monsieur Le Maire rappelle que la Commission
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Compte Rendu du Conseil Municipal dans sa séance du 27 Août 2019
Autorisation du Maire à ester en justice pour la défense des intérêts de la Commune Monsieur Le Maire expose que
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SEANCE DU 13 JUIN 2019
ALIENATION DU CHEMIN RURAL N°6 DIT DE L’ESSART Suite aux conclusions du commissaire enquêteur, le Maire propose de revoir le
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